Conditions Générales de Vente

Version du 03/01/2024. En vigueur pour les commandes faites à partir du 04/01/2024.

1. Présentation du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont établis par l'entreprise Kevin Treizel EI, utilisant le nom commercial de KTreizel3D, entreprise individuelle enregistrée au Registre National des Entreprises sous le numéro 934 305 301 et domiciliée au 20 rue de Boulay 45170 Aschères-Le-Marché.

Il est possible de contacter l'entreprise par mail à l'adresse ktreizel3d@outlook.com.

2. Processus de commande et validation

Les commandes effectuées sur le site web https://ktreizel3d.fr suivent le processus suivant :

1. Confirmation de la commande et paiement :

   • Une commande est enregistrée lorsque le client effectue son paiement via les moyens proposés sur le site.
   • Une confirmation de commande est automatiquement envoyée au client une fois le paiement validé par le système.

2. Validation de la commande par le vendeur :

   • L’entreprise considère la commande comme confirmée une fois que son prestataire de paiement a validé la réception du montant dû. À partir de ce moment, la commande entre en phase de préparation ou de production. Elle apparaît pour le client comme "en cours de traitement".

3. Personnalisation des produits :

   • Pour les produits personnalisés, la personnalisation soumise par le client lors de la commande est considérée comme définitive.
   • Si une demande de personnalisation n'est pas réalisable (ex. contraintes techniques ou autres), le vendeur contactera le client pour proposer une solution alternative. Si aucun accord n’est trouvé, la commande sera intégralement remboursée.

4. Traitement des commandes :

   • Une fois le paiement validé et la personnalisation confirmée, le traitement de la commande commence.
   • Le vendeur n'est pas tenu de communiquer au client les étapes intermédiaires du traitement de la commande. Le client recevra toutefois un e-mail à deux moments clés : confirmation de paiement et notification d’expédition.

3. Personnalisation

1. Principe général :
   Certains produits offrent au client la possibilité de personnaliser le produit final, moyennant une augmentation du prix. Dans ce cas, le produit deviendra un produit personnalisé et ne pourra pas être retourné. Par défaut, la personnalisation du produit est sélectionnée lors de la consultation du produit. Le client garde la possibilité de commander le produit sans personnalisation en sélectionnant l'option avant l'ajout au panier.

2. Principe de moyens :

   • KTreizel3D fera tout, dans la mesure du possible, pour coller au maximum au design que vous avez défini au moment de votre commande.
   • L'entreprise étant de type artisanale, elle se dote uniquement d'un devoir de moyen, et non de résultat. Le design définitif peut donc légèrement différent par rapport à ce que vous avez demandé.
   • Le produit ne peut pas être retourné, ni remboursé, même si le design est légèrement différent.
   • Le client a la possibilitée de se faire rembourser et de retourner le produit uniquement dans le cas où la personnalisation diffèrerait trop de sa demande. Ceci est à la discrétion de l'entreprise puisque le principe de devoirs du client s'applique (3.3).

3. Devoirs du client :

   • Le client doit vérifier que le design qu'il envoie est réalisable avec les techniques utilisée indiqués sur la page produit.
   • Le client comprend que son design peut légèrement modifié et que certaines images pourront ne pas avoir le rendu attendu.
   • Le client accepte que l'entreprise se dote uniquement d'un devoir de moyen.
   • Le client comprend que les outils utilisés par l'entreprise ne permettent pas d'afficher le rendu final du produit et que certains textes ou images ne rendront pas correctement.
   • L'entreprise est en droit de refuser le remboursement et retour pour "design trop différent" si elle estime avoir recopié le design du client sans trop de modifications (notamment pour les images ne s'affichant pas correctement".
   • Il arrive que certaines images ou polices d'écritures ne s'affichent pas correctement. Il est du devoir du client de vérifier le style de la police choisie. Le motif "mauvaise police utilisée" ne sera pac accepté pour un retour si KTreizel3D a utilisé exactement la police indiqué dans ses outils permettant de personnaliser le produit final.

3. Conditions de paiement

1. Modes de paiement acceptés :
   Les paiements sur le site https://ktreizel3d.fr sont traités via le prestataire Stripe, qui offre des options de paiement sécurisées. Le client peut régler ses achats par carte bancaire ou via PayPal.

2. Exigibilité du paiement :

   • Le paiement est exigé intégralement au moment de la commande.
   • Pour les produits personnalisés, le montant total de la commande inclut des arrhes correspondant à 20 % du prix, qui ne sont pas remboursables en cas d'annulation de la commande avant expédition.

3. Monnaie utilisée :
   Tous les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€), et les paiements doivent également être effectués dans cette monnaie.

4. Frais liés au paiement :
   Aucun frais supplémentaire n’est facturé au client pour l’utilisation des moyens de paiement proposés. Les éventuels coûts liés au traitement des paiements sont intégralement pris en charge par l’entreprise.

5. Retards de paiement :
   En cas de paiement différé autorisé dans des conditions exceptionnelles (par exemple pour des clients professionnels), des pénalités de retard seront appliquées conformément au taux légal en vigueur en France.
   Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera également due conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.

4. Livraison

1. Zones de livraison :
   L’entreprise KTreizel3d effectue des livraisons en France, Belgique et Luxembourg.

2. Délais de livraison :
   Les délais de livraison varient entre 24 heures et 7 jours ouvrables après l’expédition de la commande, en fonction de la destination et du mode de transport sélectionné. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être affectés par des circonstances exceptionnelles (intempéries, grèves, etc.).

3. Frais de livraison :
   Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande et sont à la charge du client. Ils varient en fonction :

   • Du poids et de la taille du colis,
   • De la distance de livraison,
   • Et du choix du transporteur et du mode d’envoi effectué par le client.

4. Modes de livraison :
   Les commandes peuvent être expédiées via :

   • La Poste : Lettre Verte Suivie ou Colissimo,
   • Chronopost : Livraison en relais ou à domicile,
   • Mondial Relay : Livraison en point relais,
   • Remise en main propre : Sur demande préalable par e-mail pour activer l'option et sous réserve d’acceptation par le vendeur.

5. Retards ou pertes de colis :

   • En cas de retard ou de perte, le client doit informer l’entreprise dès que possible.
   • Le vendeur ouvrira une enquête auprès du transporteur pour localiser le colis et communiquera une nouvelle date de livraison dans un délai maximum de 30 jours.
   • Si aucune solution n’est trouvée, le client pourra choisir entre :
     • Une réexpédition du produit, sans frais supplémentaires,
     • Ou un remboursement intégral du montant de la commande, y compris les frais de livraison.

6. Réception des produits :

   • À réception du colis, le client doit vérifier son contenu en présence du livreur et signaler immédiatement tout problème (dommages, défauts) sur le bordereau de livraison, qui fera foi en cas de litige.
   • Pour les colis déposés sans remise en main propre, le client doit informer l’entreprise dans un délai de 48 heures après réception (selon la date et l’heure indiquées par le suivi) pour signaler tout dommage ou défaut.
   • Au-delà de ce délai, les produits seront considérés comme reçus en bon état et acceptés sans réserve par le client.

5. Droit de rétractation et retours

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la vente à distance, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sur les produits ne contenant pas de personnalisation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce délai court à partir de la date de réception du produit par le client ou par un tiers désigné par lui.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision de rétractation par une déclaration claire (par exemple, par courrier postal ou par e-mail). Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets, non ouverts et dans leur emballage d'origine (si applicable) dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou ne correspond pas à la commande.

Le remboursement sera effectué dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la vente à distance, le client ne dispose pas de délai de rétractation concernant les produits personnalisés. Une fois expédié, la commande n'est plus remboursable et le produit ne peut pas être retourné (sauf défaut à la livraison, voir paragraphe 4 point 6).

6. Litiges

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente, les parties s'engagent à tenter de résoudre le différend à l'amiable avant d'engager toute action judiciaire.

1. Médiation
   • Si une solution amiable ne peut être trouvée, le client a la possibilité de recourir à un médiateur de consommation dans un délai d'un (1) an à compter de la réclamation écrite adressée à la société. La médiation est un processus gratuit pour le consommateur.
2. Tribunaux compétents
   • À défaut de résolution amiable et après avoir épuisé les recours de médiation, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents selon la réglementation en vigueur, et ce, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.
     
     
3. Droit applicable
   • Les présentes CGV et les relations entre la société et le client sont régies par le droit français.

7. Modification des présentes CGV

KTreizel3D peut modifier à tout moment ces conditions générales de vente, sans avoir à prévenir les clients. Elles entrent en vigueur vingt-quatre heures après leurs publications pour toutes nouvelles en commande, sauf indication contraire sur cette page.

8. Acceptation des CGV

Le client à l'obligation de lire et d'accepter sans réserve les dites conditions générales de ventes avant d'effectuer une commande. Il peut indiquer l'avoir effectué en cochant la case appropriée sur le formulaire de commande. Sans validation de cette case, la commande ne peut avoir lieu.